Faire le choix de créer une fondation à titre posthume, c’est mobiliser une partie importante de votre patrimoine au service d’une cause qui vous tient à cœur. Cela n’a de sens que si vous avez toutes les garanties que, après votre décès, votre fondation sera bien gérée et agira efficacement dans le domaine choisi, dans le respect de vos volontés.
Bien définir l’objet de votre fondation lors de sa création
Dès sa création, votre fondation utilisera les fonds que vous lui avez alloués pour remplir sa mission. La bonne définition de celle-ci est donc un gage de réussite et d’efficacité. La fondation abritante est là pour vous accompagner dans cette démarche. Ainsi, la Fondation de France, avec plus de 150 fondations à titre posthume créées, dispose d’une expertise inégalée. Agissant dans tous les domaines de l’intérêt général, elle vous permet de créer une fondation sur mesure, en parfaite conformité avec vos attentes et vos convictions.
Prévoir la gouvernance de votre fondation
Les règles de gouvernance de la fondation abritée sont déterminées par la fondation abritante. À la Fondation de France, la gestion d’une fondation à titre posthume peut se faire de trois façons différentes :
1) Vous pouvez désigner vous-même dans votre testament les personnes chargées de la gouvernance de votre fondation.
Ce sont les membres qui siégeront au comité de direction de votre fondation. Si vous choisissez de faire abriter votre fondation par la Fondation de France, celle-ci peut vous aider à les choisir, et définir avec vous les mécanismes de renouvellement. Grâce à notre connaissance des règles de désignation et de remplacement des membres, votre fondation ne risquera pas de se retrouver sans gouvernance au fil du temps ;
2) Vous avez aussi la possibilité de déléguer la gouvernance de votre fondation à la fondation abritante, comme la Fondation de France.
Celle-ci désignera alors un comité exécutif constitué de bénévoles indépendants. C’est ce comité qui prendra toutes les décisions nécessaires au fonctionnement de votre fondation au long de son existence ;
3) Si d’autres fondations abritées par la Fondation de France défendent exactement les mêmes causes que la vôtre – soutien à la recherche médicale par exemple – la gouvernance pourra alors être regroupée et placée sous l’autorité d’un comité de surveillance.
Ce comité de surveillance est une émanation du Conseil d’administration de la Fondation de France. C’est lui qui sera alors chargé de surveiller la bonne gestion de votre fondation et de celles ayant le même objet. Cette démarche permet de mutualiser les ressources et les coûts et d’agir ainsi encore plus efficacement au service de la cause que vous souhaitez défendre. Elle renforce la pérennité de votre fondation.
